Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TABLE GOURMANDE YVONNE DAUTIGNY
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BONNY

Numéro de dépôt :
94530358
Date de dépôt :
26/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2004

Présentation de la marque TABLE GOURMANDE YVONNE DAUTIGNY

Déposée le 26 juillet 1994 par la société SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BONNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TABLE GOURMANDE YVONNE DAUTIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la société SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BONNY domicilié(e) Zone Industrielle et Commerciale, 14-16, Impasse Denis Papin, 77220 GRETZ-ARMAINVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 037 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque TABLE GOURMANDE YVONNE DAUTIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABLE GOURMANDE YVONNE DAUTIGNY est expirée depuis le 26 juillet 2004.

SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BONNY a également déposé les autres marques suivantes : MONTZELS , ANDRE BONNY DEPUIS 1934 QUALITE PROFESSIONNELLE , BONNY , LE FRIGO DU DESERT , KRONY , BONNY , P'TIT KNACK BONNY , BONNY


SOCIETE DES ETABLISSEMENTS BONNY - Zone Industrielle et Commerciale, 14-16, Impasse Denis Papin, 77220 GRETZ-ARMAINVILLIERS - France - SIREN 672037645


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.